MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : Sté Diamant noir 64 et Jérôme De Stéfano
N°SIRET : 51054680700031 
Code APE : 9529Z
Activité  - Entrepreneur individuel
Inscrit au registre du commerce et des sociétés de Pau sous le numéro  510 546 807 
TVA Intracommunautaire : non assujetti à la TVA

TVA Non applicable, art.293B du CGI -  « Exonération de la TVA - Article 262 1° du CGI » Autoliquidation - Article 196 de la Directive 2006/112/CE - Exonération de TVA, article 262 ter 1 du CGI -

Adresse du siège social situé:  8 Avenue Mortimer de Lassence 64110 Mazères Lezons France |
Téléphone +33 --------------|

 

Marque française déposée : jeromedestefao® n°144104074

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Responsable de publication : Jérôme De Stéfano – contact@jeromedestefano.com

Webmaster : Jérôme De Stéfano – contact@diamantnoir64.com 

Créateur du site : Jérôme De Stéfano – contact@diamantnoir64.com 
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